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Les droits réels
Tome I : Introduction à l'étude des droits 14.08.2019réels/Possession et registre foncier/Dispositions générales sur la propriété/Propriété par étages21.06.2023
Paul-Henri Steinauer
- 623 Seiten
- French
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Les droits réels
Tome I : Introduction à l'étude des droits 14.08.2019réels/Possession et registre foncier/Dispositions générales sur la propriété/Propriété par étages21.06.2023
Paul-Henri Steinauer
Über dieses Buch
Le précis sur les droits réels dont cet ouvrage est le premier volume est destiné à la fois aux étudiantes et étudiants en droit et aux juristes engagé(e)s dans la vie professionnelle. A celles et ceux qui abordent l'étude des droits réels, il présente et explique les aspects principaux de la réglementation légale. Il contient aussi des développements à l'intention des juristes qui ont à approfondir la matière, ainsi que de nombreuses références à la jurisprudence et à doctrine qui faciliteront la recherche d'informations complémentaires. Après une introduction générale, ce premier volume traite - de la possession, - du registre foncier, - des dispositions générales sur la propriété ainsi que - de la propriété par étages. Cette sixième édition tient compte de l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine depuis 2012.
Häufig gestellte Fragen
Information
Inhaltsverzeichnis
- Cover
- Avant-propos
- Sommaire
- Liste des abréviations
- Bibliographie
- Introduction
- Première partie Introduction à l’étude des droits réels
- Deuxième partie Possession et registre foncier
- Troisième partie La propriété
- Annexe 1 Exemple de feuillet tenu au moyen de l’informatique
- Annexe 2 Exemple d’extrait du registre foncier
- Table des principales dispositions légales citées
- Répertoire alphabétique des matières
- Table des matières