La France en guerre et les organisations internationales

1939–1945

Victor-Yves Ghebali

• Éditeur: De Gruyter Mouton
• Année: 2014
• ISBN:
  9783111348285
• Édition: 1
• Sujet: Langues et linguistique
• Sous-sujet: Linguistique

Table des matières

• AVANT-PROPOS
• PRÉFACE
• REMERCIEMENTS
• INTRODUCTION
• ABRÉVIATIONS
• PREMIERE PARTIE: LA TROISIEME REPUBLIQUE ET LA SURVIE DES INSTITUTIONS INTERNATIONALES DE GENEVE PENDANT LA GUERRE EUROPÉENNE (1939-1940)
• CHAPITRE I. La France et la préparation des institutions internationales de Genève à l’état de guerre (avril-août 1939)
• SECTION I. L’élaboration des mesures de crise constitutionnelles de la S.D.N. et de l’O.I.T. face à la montée du conflit européen
• 1. Les mesures de crise de la S.D.N. : la résolution de l’Assemblée du 30 septembre 1938
• 2. Les mesures de crise de l’O.I.T. : la création de la Commission des mesures à prendre en cas de circonstances exceptionnelles
• SECTION II. La neutralité suisse et le plan de transfert des institutions genevoises à Vichy (avril-août 1939)
• 1. Genève et les impératifs de la neutralité suisse
• 2. La France, refuge du B.I.T. en cas d’invasion de la Suisse
• 3. La France, refuge de la S.D.N. en cas de guerre européenne
• 4. Le choix de Vichy et sa signification
• SECTION III. Vers la transformation de la S.D.N. en un organisme non politique (mai-août 1939)
• 1. Origines et portée du rapport Bruce
• 2. L’engagement de neutralité du Secrétariat en cas de guerre
• CHAPITRE II. La France et l’adaptation des institutions internationales de Genève à l’état de guerre (septembre 1939-juin 1940)
• SECTION I. La République et la S.D.N. pendant la « drôle de guerre » (septembre 1939-avril 1940)
• 1. La paralysie de la S.D.N. de septembre à novembre 1939
• 2. L’exclusion de l’U.R.S.S. de la S.D.N
• 3. L’assistance à la Finlande et l’application du plan Bruce
• A. L’assistance à la Finlande
• B. L’application du plan Bruce
• SECTION II. La déroute française et la crise des institutions internationales de Genève (mai-juin 1940)
• 1. Les préliminaires du transfert à Vichy
• 2. L’échec définitif du transfert à Vichy
• 3. La crise du Secrétariat de la S.D.N
• DEUXIEME PARTIE: LA RUPTURE DE VICHY AVEC LES INSTITUTIONS INTERNATIONALES DE GENEVE (1940-1942)
• CHAPITRE I. La première période Laval (juillet-décembre 1940)
• SECTION I. Les signes précurseurs de la rupture avec la S.D.N
• 1. La démission de Joseph Avenol, substitut au retrait de Vichy de la S.D.N
• 2. La séparation de l’institut international de coopération intellectuelle de la S.D.N
• SECTION II. Vichy et les problèmes de l’O.I.T
• 1. L’opposition de Vichy au transfert du B.I.T. à Montréal
• 2. Les décisions du Conseil des ministres du 8 décembre 1940 en faveur de l’O.I.T
• CHAPITRE II. La période Darlan (février 1941-avril 1942)
• SECTION I. La rupture avec la S.D.N
• 1. La notification de retrait de la S.D.N
• 2. La belligérance des mandats français du Levant
• 3. La dénonciation des liens relatifs à la protection internationale des réfugiés
• SECTION II. Vers la rupture avec l’O.I.T
• 1. Les conditions du maintien de Vichy à l’O.I.T. à partir du 19 avril 1941
• 2. Vichy et la conférence de New York (octobre-novembre 1941)
• CHAPITRE III. La seconde période Laval (avril-novembre 1942)
• SECTION I. La dernière année du préavis de retrait
• SECTION II. La valeur juridique du retrait de Vichy des institutions genevoises
• 1. La validité de la notification de retrait
• A. La compétence internationale de l’Etat français en avril 1941
• B. L’acceptation de la démission de l’Etat français par la S.D.N
• 2. L’Etat français a-t-il accompli ses obligations internationales conformément à l’article premier, paragraphe 3, du Pacte ?
• 3. Les conséquences de l’occupation totale de l’Etat français sur les effets du préavis de retrait
• TROISIEME PARTIE: LA PARTICIPATION DE LA FRANCE LIBRE (ET LIBÉRÉE) AUX ACTIVITÉS DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES (1940-1945)
• CHAPITRE I. Les premiers contacts de la France libre avec les organisations internationales (septembre 1940-avril 1943)
• Section. I. La France libre, autorité mandataire de facto, et la S.D.N
• 1. La notification à la S.D.N. du ralliement du Cameroun
• 2. La proclamation de l’indépendance des mandats du Levant par la France libre«
• SECTION II. Le dialogue de la France libre avec l’OJ.T
• 1. Les données du dialogue et le ralliement d’Adrien Tixier
• 2. La France libre à la conférence de New York (octobre-novembre 1941)
• SECTION III. La France libre et les nouvelles formes de la coopération internationale
• 1. La participation de la France libre aux premiers organismes interalliés sur la reconstruction d’après-guerre
• A. La France libre et la déclaration des Nations unies du 1er janvier 1942
• B. Le C.N.F. et le Comité interallié sur les besoins d’après-guerre en matière de ravitaillement
• C. Le C.N.F. et la Conférence des ministres alliés de l’Education
• 2. Les commissions du C.N.F. pour l’étude des problèmes d’après-guerre
• CHAPITRE II. La reconnaissance de la France libre par les institutions genevoises (avril-décembre 1943)
• SECTION I. La S.D.N. et la répudiation du retrait de Vichy par la France libre
• 1. L’initiative diplomatique du Secrétariat
• 2. Les télégrammes du général Giraud et du général de Gaulle répudiant le retrait de Vichy de la S.D.N
• 3. La réaction de la Commission de contrôle de la S.D.N
• Section II. La reconnaissance de facto du C.F.L.N. par l’O.I.T
• 1. La décision du Conseil d’administration de maintenir la France à l’O.I.T. après l’expiration du préavis de retrait
• 2. La représentation du C.F.L.N. à l’O.I.T
• CHAPITRE III. Les activités de la France libre au sein des organisations internationales (juin 1943-1945)
• SECTION I. La période du C.F.L.N. (juin 1943-juin 1944)
• 1. Les relations de fait du C.F.L.N. avec la S.D.N
• 2. Les relations officielles du C.F.L.N. avec l’O.I.T
• 3. Le C.F.L.N. et les organismes intergouvemementaux créés par les Nations unies
• A. Le C.F.L.N. et la réorganisation du C.I.R
• B. Le C.F.L.N. et la conférence de Hot Springs sur l’alimentation et l’agriculture
• C. Le C.F.L.N. et la naissance de l’U.N.R.R.A
• D. Le C.F.L.N. et les organismes à domination anglaise
• SECTION II. La période du G.P.R.F. (juin 1944-1945)
• 1. La normalisation de la situation française à la S.D.N
• 2. Le G.P.R.F. et les organisations internationales à vocation technique
• A. Le G.P.R.F. et la création des institutions de Bretton Woods
• B. Le G.P.R.F. et la conférence de Chicago sur l’aviation civile internationale
• C. Une collaboration difficile : le G.P.R.F. et l’U.N.R.R.A
• 3. Le G.P.R.F. et la création de l’Organisation des Nations unies
• CONCLUSION
• ANNEXES
• ANNEXE I : Vichy et les institutions internationales de Genève : Rapport de Marius Viple (Genève, 29 avril 1941)
• ANNEXE II : La France libre et le problème de l’Union douanière : Lettre et mémorandum de Jean Monnet à la S.D.N. (Washington, 7 janvier 1944)
• BIBLIOGRAPHIE SÉLECTIVE
• INDEX
• TABLE DES MATIÈRES