L'aveu dans les traditions occidentales accusatoire et inquisitoire. Une histoire de l'aveu en droit pénal

Alexandre Stylios

• Éditeur: Presses de l'Université Laval
• Année: 2021
• ISBN:
  9782763745107
• Sujet: Droit
• Sous-sujet: Droits civiques en droit

Cet ouvrage est consacré à l'étude de l'aveu dans les traditions pénales occidentales accusatoire et inquisitoire depuis le pré-droit grec jusqu'à nos jours. Avant d'être une règle de preuve et de devenir une pièce autonome de procédure, l'aveu a d'abord été un outil exploratoire de l'individu en philosophie avant que la religion s'en empare comme un dispositif de contrôle des âmes. L'aveu juridique a donc été précédé d'un aveu moral dont il ne s'est jamais vraiment départi. Bien qu'ils partagent des racines communes, les systèmes accusatoire et inquisitoireont établi des règles différentes à son égard. Dans la procédure accusatoire, issue de la tradition de common law, l'aveu poursuit certes un objectif de vérité à l'instar de la procédure inquisitoire. Mais, contrairement à cette dernière, il a dû répondre très tôt à un impératif de fiabilité, conduisant à la création de règles de preuve et de procédure qui ont ainsi permis de limiter, du moins en apparence, sa fonction politique. Cette différence de traitement de l'aveu dans les deux systèmes ne peut se comprendre que dans le cadre d'un récit historique et les droits qui le concernent ne peuvent vraiment s'apprécier qu'avec l'apport de connaissances qui lui sont extérieures. L'auteur mobilise à cet effet de nombreuses sources multidisciplinaires, juridiques d'abord, mais aussi relevant des sciences humaines et sociales, comme la philosophie, la théologie, la psychologie et l'histoire. Cette étude n'est pas l'œuvre d'un historien, mais celle d'un juriste qui a voulu explorer les origines, certes historiques, mais aussi épistémologiques, d'une règle de preuve – et non la moindre – pour comprendre son essence, ce qu'elle a été, ce qu'elle est et ce qu'elle pourrait devenir.

Table des matières

• Avant-propos
• Introduction
• Partie 1
• L’aveu moral ou les assises religieuses de l’aveu (de l’Antiquité au Haut Moyen Âge)
• Partie 2
• L’aveu juridique ou les assises séculaires et rationnelles du droit relatif à l’aveu (du Moyen Âge à nos jours)
• Conclusion générale
• La question de l’avenir de l’aveu
• Table de la législation
• Table de la jurisprudence
• Bibliographie