eBook - PDF
Pour comprendre l'appareil judiciaire québécois
Un portrait de la justice au Québec
This is a test
- 423 pages
- French
- PDF
- Disponible sur iOS et Android
eBook - PDF
Pour comprendre l'appareil judiciaire québécois
Un portrait de la justice au Québec
Détails du livre
Table des matières
Citations
À propos de ce livre
L'organisation et le fonctionnement de l'appareil judiciaire québécois - La mission et les tâches de l'appareil judiciaire - L'organisation de l'appareil judiciaire - Les acteurs engagés dans le processus judiciaire et administratif - Le fonctionnement de l'appareil judiciaire - L'efficacité de l'appareil judiciaire québécois: éléments de problématique - L'accessibilité à la justice - La qualité intrinsèque des décisions judiciaires - Les délais judiciaires.
Foire aux questions
Il vous suffit de vous rendre dans la section compte dans paramètres et de cliquer sur « Résilier l’abonnement ». C’est aussi simple que cela ! Une fois que vous aurez résilié votre abonnement, il restera actif pour le reste de la période pour laquelle vous avez payé. Découvrez-en plus ici.
Pour le moment, tous nos livres en format ePub adaptés aux mobiles peuvent être téléchargés via l’application. La plupart de nos PDF sont également disponibles en téléchargement et les autres seront téléchargeables très prochainement. Découvrez-en plus ici.
Les deux abonnements vous donnent un accès complet à la bibliothèque et à toutes les fonctionnalités de Perlego. Les seules différences sont les tarifs ainsi que la période d’abonnement : avec l’abonnement annuel, vous économiserez environ 30 % par rapport à 12 mois d’abonnement mensuel.
Nous sommes un service d’abonnement à des ouvrages universitaires en ligne, où vous pouvez accéder à toute une bibliothèque pour un prix inférieur à celui d’un seul livre par mois. Avec plus d’un million de livres sur plus de 1 000 sujets, nous avons ce qu’il vous faut ! Découvrez-en plus ici.
Recherchez le symbole Écouter sur votre prochain livre pour voir si vous pouvez l’écouter. L’outil Écouter lit le texte à haute voix pour vous, en surlignant le passage qui est en cours de lecture. Vous pouvez le mettre sur pause, l’accélérer ou le ralentir. Découvrez-en plus ici.
Oui, vous pouvez accéder à Pour comprendre l'appareil judiciaire québécois par Monique Giard, Marcel Proulx en format PDF et/ou ePUB ainsi qu’à d’autres livres populaires dans Droit et Théorie et pratique du droit. Nous disposons de plus d’un million d’ouvrages à découvrir dans notre catalogue.
Informations
Sujet
DroitSous-sujet
Théorie et pratique du droitTable des matières
- POUR COMPRENDRE L'APPAREIL JUDICIAIRE QUÉBÉCOIS
- Avant-propos
- Table des matières
- Liste des abréviations
- Introduction générale
- Partie 1_L'organisation et le fonctionnement de l'appareil judiciaire québecois
- Introduction de la partie 1
- La mission et les tâches de l'appareil judiciaire
- L'organisation de l'appareil judiciaire
- Les acteurs engagés dans le processus judiciaire et administratif
- Le fonctionnement de l'appareil judiciaire
- Conclusion de la partie 1
- Partie 2_L'efficacité de l'appareil judiciaire québecois: éléments de problématique
- Introduction de la partie 2
- L'accessibilité à la justice
- La qualité intrinsèque des décisions judiciaires
- Les délais judiciaires
- Conclusion de la partie 2
- Conclusion générale
- Annexe 1_Organisation administrative des services judiciaires de la région de Montréal en 1982
- Annexe 2_Organisation administrative des services judiciaires du Bas Saint-Laurent - Gaspésie - 1982
- Liste des textes législatifs et réglementaires québecois, canadiens et anglais utilisés
- Bibliographie
- Table des schémas et des tableaux
- Table des matières détaillée