La conciliation judiciaire

Ariane Conus

• Éditeur: Editions L'Harmattan
• Année: 2020
• ISBN:
  9782336912400
• Sujet: Law
• Sous-sujet: Law Theory & Practice

« Un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procès ». Il y a près de deux siècles, Balzac soulignait un état d'esprit qui perdure aujourd'hui: une préférence presque aveugle pour un accord consenti plutôt qu'un jugement contraint. Le justiciable aurait le sentiment de moins perdre dans un compromis plutôt que d'aller en justice. Et si, à l'inverse, une forme prise par le procès permettait un bon arrangement? Cette forme pourrait être celle de la conciliation judiciaire. L'art. 21 du Code de procédure civile confie expressément une mission de conciliation au juge civil. Le législateur (ré)affirme ainsi sa volonté d'intégrer l'amiable dans le fonctionnement de la justice française. Pour autant, la conciliation judiciaire est une notion difficile à appréhender. Concevons-nous suffisamment la conciliation comme l'une des expressions du système judiciaire, et non comme son antithèse?

Table des matières

• Couverture
• 4e de couverture
• Titre
• Copyright
• Remerciements
• Liste des principales abréviations
• Introduction
• PREMIÈRE PARTIE – L’approximation du caractère judiciaire de la conciliation
• SECONDE PARTIE – Une réappropriation nécessaire de l’office conciliationnel du juge
• Conclusion
• Annexes
• Table des matières
• Adresse