Les évolutions contemporaines du préjudice

Alicia Mâzouz, Emmanuel Gardounis, Alexandre Dumery

• Éditeur: Editions L'Harmattan
• Année: 2019
• ISBN:
  9782336885544
• Sujet: Law
• Sous-sujet: Law Theory & Practice

Notion protéiforme par excellence en ce qu'elle a la capacité de s'immiscer dans de nombreuses matières, le préjudice fait actuellement l'objet de profondes évolutions dans de nombreux domaines. C'est ainsi qu'un examen d'ensemble, sans limite préalable quant au domaine du droit couvert, était devenu nécessaire, afin de tenter de déterminer si des évolutions communes peuvent être remarquées voire anticipées ou si, au contraire, l'attractivité des branches du droit dans lesquelles le préjudice se rencontre permet seule de justifier ces transformations. Cet ouvrage donne une large place au droit de la responsabilité civile, racine commune de l'ensemble des préjudices. Mais un examen approfondi de droits spéciaux apporte une vision nouvelle et enrichissante de ces évolutions contemporaines.

Table des matières

• Couverture
• 4e de couverture
• Collection
• Titre
• Copyright
• Sommaire
• Rapport introductif
• L’évolution des caractères requis du préjudice réparable
• Retour sur l’accueil du préjudice écologique par le Code civil
• L’amende civile : de la nécessaire restitution du profit par le responsable au discutable avènement de la logique des dommages et intérêts punitifs
• La minimisation du préjudice : d’une analyse générale à l’analyse particulière du préjudice corporel
• La notion d’intérêts protégés en droit québécois
• L’intérêt protégé en droit français : un instrument de redéfinition du préjudice ?
• Les spécificités du préjudice concurrentiel regards croisés de droit européen et droit interne
• Le préjudice en droit des procédures collectives
• Le préjudice nécessaire en droit du travail
• Le préjudice des victimes par ricochet
• Le préjudice esthétique : entre atteinte à la beauté et à l’identité
• Rapport de synthèse
• Droit aux éditions l’Harmattan
• Adresse