Droit civil
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Droit civil

Les obligations

  1. 452 pages
  2. French
  3. ePUB (adapté aux mobiles)
  4. Disponible sur iOS et Android
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Droit civil

Les obligations

Détails du livre
Table des matières
Citations

À propos de ce livre

Voici un panorama en matière de droit des obligations, en deux parties. La première traite des sources des obligations en trois titres portant respectivement sur les contrats, les délits et les quasi-délits ainsi que les quasi-contrats. La deuxième traite des règles communes des obligations: les modalités des obligations et obligations complexes, la transmission des obligations, leur extinction, les droits du créancier non payé sur les biens de son débiteur et la preuve des obligations.

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Informations

Année
2017
ISBN
9782336789019

Table des matières

  1. Mentions légales
  2. Collection
  3. Déjà parus
  4. Page de titre
  5. À la mémoire
  6. Du même auteur
  7. Préface
  8. Principales abréviations
  9. Introduction
  10. Notes 1
  11. Première partie
  12. Titre I
  13. Sous-titre I
  14. Chapitre 1
  15. Chapitre 2
  16. Sous-titre II
  17. Chapitre 1
  18. Notes 2
  19. Chapitre 2
  20. Sous-titre III
  21. Chapitre 1
  22. Chapitre 2
  23. Notes 3
  24. Chapitre 3
  25. Sous-titre IV
  26. Chapitre 1
  27. Chapitre 2
  28. Titre II
  29. Introduction
  30. Notes 4
  31. Chapitre 1
  32. Chapitre 2
  33. Notes 5
  34. Chapitre 3
  35. Chapitre 4
  36. Notes 6
  37. Titre III
  38. Chapitre 1
  39. Chapitre 2
  40. Chapitre 3
  41. Notes 7
  42. Deuxième partie
  43. Titre I
  44. Sous-titre I
  45. Chapitre 1
  46. Chapitre 2
  47. Sous-titre II
  48. Chapitre 1
  49. Chapitre 2
  50. Notes 8
  51. Titre II
  52. Chapitre 1
  53. Chapitre 2
  54. Titre III
  55. Chapitre 1
  56. Chapitre 2
  57. Chapitre 3
  58. Notes 9
  59. Titre IV
  60. Chapitre 1
  61. Chapitre 2
  62. Chapitre 3
  63. Titre V
  64. Chapitre 1
  65. Chapitre 2
  66. Notes 10
  67. Bibliographie sommaire
  68. Dernières parutions
  69. Les Éditions L'Harmattan
  70. Quatrième de couverture