Droits de la personnalité

Bruguière Jean-Michel, Gleize Bérengère

• Éditeur: Editions Ellipses
• Année: 2015
• ISBN:
  9782340049031
• Sujet: Droit
• Sous-sujet: Théorie et pratique du droit

Ignorés des rédacteurs du Code civil, développés par les juges, les droits de la personnalité ont été consacrés par le législateur à partir de 1970 en réaction à certains dangers technologiques mais sans véritable souci de conceptualisation. Sous cette bannière commune sont en effet rangés des droits aussi disparates que le droit au respect de la vie privée, le droit à l'image, le droit au respect du corps humain, le droit à la présomption d'innocence, le droit à la dignité, le droit moral de l'auteur, le droit à l'oubli… Une véritable auberge juridique espagnole!
Cette existence multiple accuse donc plus que jamais le besoin de cerner l'essence des droits de la personnalité mais l'analyse est brouillée par le fort mouvement de patrimonialisation qui vient profondément perturber leur nature.
Le présent ouvrage s'efforce, tout d'abord, de bien circonscrire la catégorie des droits de la personnalité en les distinguant notamment des droits de notoriété économique et en montrant au passage qu'ils peuvent être parfaitement reconnus à des personnes morales. La reconnaissance des droits de la personnalité acquise, l'ouvrage montre, ensuite, comment ceux-ci sont concrètement mis en oeuvre. Sont ainsi abordées des questions aussi variées que les modalités de l'autorisation de diffusion, l'articulation des droits ou leur protection judiciaire.

Table des matières

• Introduction
• PARTIE I. LA RECONNAISSANCE DES DROITS DE LA PERSONNALITÉ
• PARTIE II. LA MISE EN OEUVRE DES DROITS DE LA PERSONNALITÉ
• BIBLIOGRAPHIE
• INDEX
• Table des matières