NOTES
Présentation
. Y. Boisvert (dir.), L’intervention en éthique organisationnelle : théorie et pratique, Montréal, Liber, 2007.
Première partie - 1
. Voir en particulier OCDE, L’éthique dans le service public. Questions et pratiques actuelles, Paris, 1996 ; et OCDE, Renforcer l’éthique dans le service public. Les mesures des pays de l’OCDE, Paris, 2000.
. Si de nombreuses publications antérieures parlent d’« éthique » ( OCDE, L’éthique dans le service public, op. cit. ; OCDE, Renforcer l’éthique dans le service public, op. cit. ), les plus récentes lui préfèrent généralement le terme d’« intégrité » (par exemple, OCDE, Intégrité du secteur public. Un cadre d’évaluation, Paris, 2005, et L’intégrité dans les marchés publics. Les bonnes pratiques de A à Z, Paris, 2007), ce qui pourrait bien être le signe d’une évolution davantage associée à des styles modernes de gestion de l’intégrité qui allient l’approche fondée sur les règles à celle fondée sur les valeurs. Ces débats conceptuels sont délicats et complexes, surtout dans un environnement international polyglotte où des termes tels que « éthique, « intégrité », « déontologie », « responsabilisation », « moralité » revêtent des connotations très différentes selon la langue. Une analyse détaillée de ces questions conceptuelles n’aurait pas sa place ici. Nous nous bornerons à signaler que le choix du terme « intégrité » tient plus à une question de pragmatisme que de principe. Bien plus que le terme, ce sont la définition du concept (donnée ci-dessus) et son utilisation dans le reste du présent texte qui comptent. Voir également P. Nieuwenburgh, Ethiek in het openbaar bestuur, Amsterdam, Coutinho, 2002.
. J. H. J. Van den Heuvel et L. W. J. C. Huberts, Integriteitsbeleid van gemeenten, Utrecht, Lemma, 2003, p. 19.
. On trouvera une analyse des valeurs dans OCDE, Les composantes de l’intégrité : données et références pour le suivi des évolutions au sein des administrations publiques, Paris, 2008 ( voir aussi la version revue et augmentée parue en 2009) et OCDE, Renforcer l’éthique dans le service public, op. cit., p. 31.
. L. K. Trevino et G. R. Weaver, Managing Ethics in Business Organizations : Social Scientific Perspectives, Stanford, Stanford University Press, 2003.
. OCDE, L’éthique dans le service public, op. cit. ; J. Pope, Confronting Corruption : The Elements of a National Integrity System, Berlin, Transparency International, « TI Sourcebook », 2000 ; et L. W. J. C. Huberts, F. Anechiarico et F. Six, Local Integrity Systems : World Cities Fighting Corruption and Safeguarding Integrity, La Haye, BJu, 2008.
. L. K. Trevino et G. R. Weaver, Managing Ethics in Business Organizations, op. cit.
. J. S. Adams, « Inequity in social exchange », dans L. Berkowitz (dir.), Advances in Experimental Social Psychology, vol. 2, New York, Academic Press, 1965, p. 267-299.
. L. K. Trevino et G. R. Weaver, Managing Ethics in Business Organizations, op. cit.
. Ibid.
. OCDE, Recommandation du Conseil sur l’amélioration du comportement éthique dans le service public incluant les principes propres à favoriser la gestion de l’éthique dans le service public, « Principe 9 », Paris, 1998.
. Le « Cadre pour plus de transparence et de responsabilité en matière de lobbyisme » et une synthèse des solutions nationales peuvent être consultés dans Lobbyists, Governments and Public Trust : Building a Legislative Framework for Enhancing Transparency and Accountability in Lobbying, <www.oecd.org/gov/ethics>.
. Les dix principes directeurs invitant les citoyens à participer à la formulation des politiques publiques sont énoncés dans le document Des citoyens partenaires : information, consultation et participation à la formulation des politiques publiques (sur le site <www.oecd.org/gov/citizens>).
. <www.transparency.org/policy_research/nis>.
. Tels OCDE, L’intégrité dans les marchés publics, op. cit., et Éléments d’un cadre actualisé pour l’intégrité et la prévention de la corruption dans le service public, rapport présenté à la réunion d’experts sur les conflits d’intérêts avec une session spéciale sur le lobbying — Renforcer la transparence et l’obligation de rendre compte, 2007.
. Bien entendu, il ne s’agit pas là d’un processus ponctuel, mais continu, durant lequel les normes sont adaptées à une situation en évolution.
. M. Kaptein et J. Wempe, « Twelve gordian knots when developing an organisational code of ethics », Journal of Business Ethics, vol. 17, no 8, 1998, p. 853-869.
. E. Karssing, Morele Competentie in Organisaties, Assen, Koninklijke Van Gorcum, 2001, p. 93.
. M. Kaptein, Ethics Management. Auditing and Developing the Ethical Content of Organizations, Dordrecht, Kluwer, 1998, p. 130.
. La Liste de vérification pour renforcer l’intégrité dans les marchés publics est disponible à l’adresse suivante : <www.oecd.org/gov/ethics>.
. Pour de plus amples détails, consulter le document Transparence budgétaire — Les meilleures pratiques de l’OCDE et les données rassemblées à l’adresse suivante : <http://www.oecd.org/LongAbstract/0,2546,en_2649_34119_1905251 _119814_1_1_1,00.html>.
. Pour une analyse des problèmes méthodologiques liés à l’évaluation de la corruption et d’autres formes de manquements à l’intégrité, voir L. W. J. C. Huberts, K. Lasthuizen et C. Peeters, « Measuring corruption : exploring the iceberg », dans C. Sampford, A. Shacklock, C. Conners et F. Galtung (dir.), Measuring Corruption, Aldershot, Ashgate, 2006, p. 265-293. Sur les divers types d’enquêtes, voir M. Kaptein et J. Van Dalen, « The empirical assessment of corpo...