Éthique et gouvernance publique
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Éthique et gouvernance publique

Principes, enjeux et défis

  1. 336 pages
  2. French
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Éthique et gouvernance publique

Principes, enjeux et défis

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À propos de ce livre

Ce livre aborde les enjeux et les défis éthiques que rencontrent les organisations publiques contemporaines dans le cours normal de leur activité quotidienne: la tension entre le service public et le service à la clientèle, par exemple, les préoccupations en matière d'intégrité, les standards de transparence, la gestion par résultat, les défis de la gouvernance, les profils de compétence ou le leadership. Ces questions de gestion doivent à notre sens être le point de départ du renouveau de l'éthique pratique, une éthique qui ne chercherait plus à imposer à la réalité organisationnelle les canons abstraits élaborés dans le bureau paisible de la recherche théorique. Il s'agit plutôt pour elle de s'imprégner du contexte organisationnel, de la philosophie de gestion en usage, de la culture du travail, et de bien pénétrer les structures organisationnelles qu'elle rencontre avec leur toile normative qui enserre les pratiques au travers de dispositifs pluriels. Bref, l'éthique appliquée sera présentée ici comme ce qu'elle devrait être: un outil au service de la bonne gouvernance.

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Informations

NOTES

Présentation

1. Y. Boisvert (dir.), L’intervention en éthique organisationnelle : théorie et pratique, Montréal, Liber, 2007.

Première partie - 1

1. Voir en particulier OCDE, L’éthique dans le service public. Questions et pratiques actuelles, Paris, 1996 ; et OCDE, Renforcer l’éthique dans le service public. Les mesures des pays de l’OCDE, Paris, 2000.
2. Si de nombreuses publications antérieures parlent d’« éthique » ( OCDE, L’éthique dans le service public, op. cit. ; OCDE, Renforcer l’éthique dans le service public, op. cit. ), les plus récentes lui préfèrent généralement le terme d’« intégrité » (par exemple, OCDE, Intégrité du secteur public. Un cadre d’évaluation, Paris, 2005, et L’intégrité dans les marchés publics. Les bonnes pratiques de A à Z, Paris, 2007), ce qui pourrait bien être le signe d’une évolution davantage associée à des styles modernes de gestion de l’intégrité qui allient l’approche fondée sur les règles à celle fondée sur les valeurs. Ces débats conceptuels sont délicats et complexes, surtout dans un environnement international polyglotte où des termes tels que « éthique, « intégrité », « déontologie », « responsabilisation », « moralité » revêtent des connotations très différentes selon la langue. Une analyse détaillée de ces questions conceptuelles n’aurait pas sa place ici. Nous nous bornerons à signaler que le choix du terme « intégrité » tient plus à une question de pragmatisme que de principe. Bien plus que le terme, ce sont la définition du concept (donnée ci-dessus) et son utilisation dans le reste du présent texte qui comptent. Voir également P. Nieuwenburgh, Ethiek in het openbaar bestuur, Amsterdam, Coutinho, 2002.
3. J. H. J. Van den Heuvel et L. W. J. C. Huberts, Integriteitsbeleid van gemeenten, Utrecht, Lemma, 2003, p. 19.
4. On trouvera une analyse des valeurs dans OCDE, Les composantes de l’intégrité : données et références pour le suivi des évolutions au sein des administrations publiques, Paris, 2008 ( voir aussi la version revue et augmentée parue en 2009) et OCDE, Renforcer l’éthique dans le service public, op. cit., p. 31.
5. L. K. Trevino et G. R. Weaver, Managing Ethics in Business Organizations : Social Scientific Perspectives, Stanford, Stanford University Press, 2003.
6. OCDE, L’éthique dans le service public, op. cit. ; J. Pope, Confronting Corruption : The Elements of a National Integrity System, Berlin, Transparency International, « TI Sourcebook », 2000 ; et L. W. J. C. Huberts, F. Anechiarico et F. Six, Local Integrity Systems : World Cities Fighting Corruption and Safeguarding Integrity, La Haye, BJu, 2008.
7. L. K. Trevino et G. R. Weaver, Managing Ethics in Business Organizations, op. cit.
8. J. S. Adams, « Inequity in social exchange », dans L. Berkowitz (dir.), Advances in Experimental Social Psychology, vol. 2, New York, Academic Press, 1965, p. 267-299.
9. L. K. Trevino et G. R. Weaver, Managing Ethics in Business Organizations, op. cit.
10. Ibid.
11. OCDE, Recommandation du Conseil sur l’amélioration du comportement éthique dans le service public incluant les principes propres à favoriser la gestion de l’éthique dans le service public, « Principe 9 », Paris, 1998.
12. Le « Cadre pour plus de transparence et de responsabilité en matière de lobbyisme » et une synthèse des solutions nationales peuvent être consultés dans Lobbyists, Governments and Public Trust : Building a Legislative Framework for Enhancing Transparency and Accountability in Lobbying, <www.oecd.org/gov/ethics>.
13. Les dix principes directeurs invitant les citoyens à participer à la formulation des politiques publiques sont énoncés dans le document Des citoyens partenaires : information, consultation et participation à la formulation des politiques publiques (sur le site <www.oecd.org/gov/citizens>).
14. <www.transparency.org/policy_research/nis>.
15. Tels OCDE, L’intégrité dans les marchés publics, op. cit., et Éléments d’un cadre actualisé pour l’intégrité et la prévention de la corruption dans le service public, rapport présenté à la réunion d’experts sur les conflits d’intérêts avec une session spéciale sur le lobbying — Renforcer la transparence et l’obligation de rendre compte, 2007.
16. Bien entendu, il ne s’agit pas là d’un processus ponctuel, mais continu, durant lequel les normes sont adaptées à une situation en évolution.
17. M. Kaptein et J. Wempe, « Twelve gordian knots when developing an organisational code of ethics », Journal of Business Ethics, vol. 17, no 8, 1998, p. 853-869.
18. E. Karssing, Morele Competentie in Organisaties, Assen, Koninklijke Van Gorcum, 2001, p. 93.
19. M. Kaptein, Ethics Management. Auditing and Developing the Ethical Content of Organizations, Dordrecht, Kluwer, 1998, p. 130.
20. La Liste de vérification pour renforcer l’intégrité dans les marchés publics est disponible à l’adresse suivante : <www.oecd.org/gov/ethics>.
21. Pour de plus amples détails, consulter le document Transparence budgétaire — Les meilleures pratiques de l’OCDE et les données rassemblées à l’adresse suivante : <http://www.oecd.org/LongAbstract/0,2546,en_2649_34119_1905251 _119814_1_1_1,00.html>.
22. Pour une analyse des problèmes méthodologiques liés à l’évaluation de la corruption et d’autres formes de manquements à l’intégrité, voir L. W. J. C. Huberts, K. Lasthuizen et C. Peeters, « Measuring corruption : exploring the iceberg », dans C. Sampford, A. Shacklock, C. Conners et F. Galtung (dir.), Measuring Corruption, Aldershot, Ashgate, 2006, p. 265-293. Sur les divers types d’enquêtes, voir M. Kaptein et J. Van Dalen, « The empirical assessment of corpo...

Table des matières

  1. Couverture
  2. Titre
  3. Crédits
  4. Présentation
  5. Première partie L’intervention en éthique organisationnelle : le défi de l’intégrité
  6. Deuxième partie Les principes, les enjeux et les défis des organisations publiques
  7. Troisième partie Les enjeux et les défis de la gestion
  8. Quatrième partie Les enjeux et les défis de l’action publique
  9. Notices
  10. NOTES