Einstein avait raison, il faut réduire le temps de travail

Dominique Méda, Pierre Larrouturou

• Éditeur: Éditions de l'Atelier
• Année: 2016
• ISBN:
  9782708246546
• Sujet: Économie

Pour des millions de personnes, pas de travail du tout, ou pas assez pour en vivre. Pour des millions d'autres, trop de pression, des journées à rallonge... à n'en plus finir. Comment sortir de cette répartition inégalitaire et insupportable du travail? Comment combattre ce chômage endémique qui ronge la dignité, le présent, l'avenir, l'espoir? En facilitant les licenciements? En assouplissant le Code du travail? Non. Il existe une autre voie.S'appuyant sur une analyse très documentée, Pierre Larrouturou et Dominique Méda tournent le dos à ces perspectives régressives pour en proposer une autre: provoquer un choc de solidarité en passant à la semaine de 4 jours. Ils montrent comment cette mesure est capable de créer massivement des emplois sans coût supplémentaire pour les entreprises qui s'engageraient dans cette voie. La seule qui soit en phase avec ce qu'Albert Einstein prédisait dès les années 1930.Et si Einstein avait raison?

Deuxième partie

Pourquoi la réduction collective du temps de travail reste l'un des éléments les plus prometteurs d'une sortie de crise

Chapitre 5
Une brève histoire du temps de travail

Tout au long des deux derniers siècles, l'histoire de la réduction du temps de travail s'est confondue avec celle de l'amélioration des conditions de vie des ouvriers, puis des salariés, avant d'être intégrée dans une approche plus macroéconomique où la création d'emplois devenait centrale.

La difficile naissance de la réglementation du temps de travail en France

Les premières enquêtes permettant d'avoir une idée des durées quotidiennes de travail en France sont celles du docteur Villermé et d'Eugène Buret, qui publient, en 1840, l'un, le Tableau de l'état physique et moral des ouvriers employés dans les manufactures de coton, de laine et de soie{74}, l'autre, De la misère des classes laborieuses en France et en Angleterre{75}.

Le premier texte est un rapport commandé à Louis-René Villermé par l'Académie des sciences morales en 1835, qui s'appuie sur un travail minutieux d'enquête dans les départements français où les ouvriers de la laine, du coton et de la soie sont particulièrement nombreux. Villermé rapporte de sa plongée dans la vie ouvrière un tableau effrayant des conditions de vie des ouvriers – hommes, femmes, mais également enfants. Il montre que 15 % des effectifs ouvriers sont des enfants, l'essentiel des embauches se faisant avant l'âge de 10 ans, et que la journée de travail avoisine les 14 heures, avec des pointes à 16 heures. Il emploie le terme de « torture » pour parler des jeunes Alsaciens : « Les forçats étaient à meilleure enseigne », écrit-il, mettant également en lumière les conditions exécrables de logement et d'alimentation, la malnutrition et la mortalité extrêmement élevée.

C'est pendant les mêmes années qu'Eugène Buret réalise son enquête sur la misère en France et en Angleterre où les durées du travail apparaissent également centrales dans la dégradation de l'état de santé des populations : « La dégradation de la race humaine chez les classes laborieuses qui vivent au sein des villes et qui sont employées par l'industrie est constatée avec une triste évidence », écrit-il, notant que « ce n'est pas une chose rare pour un tisserand à la main de passer au travail toute la nuit ou peu s'en faut » et que « de nombreuses maladies sont fréquemment produites par ce long travail et ce long séjour dans une cave humide... » Rétrospectivement, 1840 apparaît comme le moment où la durée du travail a été la plus élevée en France, en raison non seulement de durées journalières et hebdomadaires très élevées mais aussi de la suppression de nombreuses fêtes religieuses{76}.

Les propositions de Villermé, que l'on pourrait trouver peu révolutionnaires puisqu'elles consistent à limiter la durée journalière du travail des seuls enfants, se heurtent néanmoins à la farouche résistance des manufacturiers et de la pensée libérale. Pendant les débats consacrés à cette question à la Chambre, les arguments s'accumulent : l'Alsace, particulièrement visée par le rapport Villermé, ne serait qu'un cas particulier, soutiennent ceux qui s'opposent à toute réglementation. Il serait, d'autre part, contraire à l'autorité paternelle de limiter le temps de travail des enfants qui, par ailleurs, est hautement éducatif. Enfin, la mise en œuvre d'une loi serait une tyrannie : la réglementation du travail serait inconciliable avec la liberté de l'industrie. La production serait étouffée par le contrôle bureaucratique, or, comme le soutenait déjà Gay-Lussac : « L'établissement est un sanctuaire qui doit être aussi sacré que la maison paternelle et qui ne peut être violé que dans des circonstances extraordinaires [...]. Dès lors, la loi ne peut être impérative, elle ne peut qu'employer l'exhortation et faire appel aux sentiments généreux. Si le gouvernement s'ingérait dans les établissements particuliers ce serait un début de saint-simonisme ou de phalanstérisme{77}. »

La loi votée en 1841, considérée comme la première intervention de l'État dans les relations de travail et comme l'acte fondateur du droit du travail, dispose que les enfants ne peuvent être embauchés avant 8 ans (et non 10 ou 12 comme il en avait été question) et qu'entre 8 et 12 ans, le travail effectif ne peut être supérieur à 8 heures, divisées par un repos. Le travail ne peut avoir lieu qu'entre 5 heures du matin et 9 heures du soir... Cette loi, qui ne s'adresse qu'aux entreprises de plus de vingt salariés, sera peu appliquée, notamment en raison du choix, pour veiller à son respect, de personnes proches des propriétaires de manufactures. Il faudra attendre – la parenthèse de 1848 étant vite refermée – 1874 puis 1892 pour que le temps de travail des filles mineures et des femmes fasse à son tour l'objet d'une limitation, puis 1900 pour que la condition salariée elle-même soit reconnue comme devant faire l'objet d'une protection. La loi de 1900 concerne en effet l'ensemble des salariés et l'idée est désormais établie que la situation de salarié passe notamment par une limitation du temps de travail visant spécifiquement à protéger la santé du travailleur.

Buret a particulièrement bien mis en évidence le processus délétère auquel l'industrialisation a conduit dans la première moitié du xixe siècle : le travail étant considéré comme une marchandise, la compétition entre employeurs pour obtenir les ouvriers au plus bas coût et entre ouvriers pour obtenir du travail conduit à une baisse inexorable des salaires et à un allongement considérable des durées de travail, qu'il s'agisse des manufactures ou du travail à domicile. Ni l'État ni les regroupements ouvriers n'étant autorisés à intervenir dans la relation de travail, régie exclusivement par le Code Civil{78}, rien ne peut dès lors empêcher une dégradation accélérée des conditions de travail et de vie. Il faudra vaincre les résistances libérales et patronales à l'idée même d'intervention de l'État dans la relation de travail pour que les choses puissent changer. Villermé lui-même, dans la conclusion de son rapport, ne proposait d'ailleurs que du bout des lèvres un règlement d'administration publique, en appelant bien plutôt à la bienveillance des employeurs. Quant à Buret, il voit dans la représentation que les économistes anglais (Ricardo) et français (Say) se font du travail – le travail marchandise – la véritable cause des maux.

La loi de 1900, qui concerne donc tous les salariés, définit un encadrement général de la durée du travail : la durée journalière normale est désormais fixée à 11 heures. En 1906, une journée de repos hebdomadaire est instituée. En 1919, faisant droit à la revendication syndicale de la journée de 8 heures, l'Assemblée nationale vote une loi limitant la journée à 8 heures de travail. Cette limitation est couplée avec la fixation du dimanche comme journée hebdomadaire de repos. On considère que c'est la première loi réglementant le temps de travail à être vraiment appliquée, même si les nombreuses heures supplémentaires autorisées jusqu'en 1935 n'ont rendu la réduction effective qu'à cette date. L'article 6 dispose que « la durée du travail effectif des ouvriers ou employés de l'un ou de l'autre sexe et de tout âge ne peut excéder soit 8 heures par jour, soit 48 heures par semaine, soit une limitation équivalente établie sur une période de temps autre que la semaine ».

En 1848, puis au début du xxe siècle, les revendications en faveur de la réduction du temps de travail avaient un objectif exclusivement social, comme le met bien en évidence l'exposé des motifs du décret du 2 mars 1848 élaboré par la Commission du Luxembourg : « Considérant qu'un travail manuel trop prolongé non seulement ruine la santé du travailleur, mais encore, en l'empêchant de cultiver son intelligence, porte atteinte à la dignité de l'homme. » Dans les années 1930, les débats préalables à la réduction de la durée du travail à 40 heures laissent en revanche aussi la place à des considérations économiques et à de vives discussions sur la capacité de la réduction du temps de travail à constituer un instrument efficace de lutte contre le chômage.

Après les accords de Matignon du 7 juin 1936, les lois promulguées le 21 juin fixent la semaine de travail à 40 heures et le nombre de jours de congés payés à 15. Le ministre socialiste de l'Économie nationale, Charles Spinasse, résume ainsi l'esprit de la loi : « La loi de 40 heures a eu sans doute pour objet de rendre à des hommes diminués par le chômage la sécurité matérielle et la dignité morale que donne le travail. Mais elle s'est inspirée aussi d'une autre idée qui me semble plus riche encore de développements et de conséquences : faire bénéficier les travailleurs des progrès des sciences et de la technique ; mettre la machine à leur service alors qu'ils étaient asservis à elle ; leur assurer ainsi toujours plus largement, à côté de la vie de travail, qui nécessairement comporte discipline et contrainte, une vie de loisir, c'est-à-dire une vie de liberté, d'art, de culture, une vie plus humaine et plus belle{79}. »

La réduction du temps de travail apparaît ainsi fondamentalement portée par un objectif d'amélioration des conditions de travail et de vie des salariés et par l'idée que ces derniers ont droit à la juste redistribution des gains de productivité acquis en grande partie grâce à eux. Mis en cause parce que la loi sur les 40 heures aurait freiné la préparation de la guerre, Léon Blum déclarera : « La loi de 40 heures avait et a encore à mes yeux cette importance toute-puissante qu'elle représentait, dans le progrès de la civilisation, cette attribution, aux travailleurs, du dividende. Elle représentait des arrhes, un premier profit que les travailleurs pouvaient toucher, qu'ils pouvaient percevoir comme leur part légitime dans un mouvement de la civilisation et du progrès qui appartient à tous les hommes. Voilà le sens profond de la loi de 40 heures, ou plutôt le sens profond de mon attachement pour elle{80}. »

Le gouvernement de Guy Mollet fait voter en mars 1956 une loi accordant une troisième semaine de congés payés aux salariés. En mai 1968, les accords de Grenelle prévoient une réduction progressive du temps de travail hebdomadaire maximal de 48 à 40 heures ; l'Assemblée nationale adopte une proposition de loi instaurant une quatrième semaine de congés payés. Au lendemain de la victoire de la gauche aux élections de 1981, c'est dans une optique de partage du travail que le gouvernement de Pierre Mauroy fait de la réduction du temps de travail (RTT) un objectif prioritaire de la politique de l'emploi, visant à réduire la durée légale à 35 h...

Table des matières

• Page de titre
• Sommaire
• Introduction
• Première partie Dans un contexte de croissance faible, les politiques classiques mènent toutes à l'impasse
• Deuxième partie Pourquoi la réduction collective du temps de travail reste l'un des éléments les plus prometteurs d'une sortie de crise
• Conclusion Que de temps perdu !
• Remerciements