Droit commercial. Instruments de paiement et de crédit. Titrisation. 9e éd. - Instruments de paiemen

Paul Le Cannu, Thierry Granier, Richard Routier

• Éditeur: Dalloz
• Année: 2016
• ISBN:
  9782247165650
• Sujet: Law
• Sous-sujet: Law Theory & Practice

Ce Précis regroupe, dans une vue rénovée du programme de maîtrise de droit privé ou de droit des affaires, d'une part, le droit des instruments de paiement et de crédit, dont le bordereau Dailly, et d'autre part, la titrisation. L'étude des instruments de paiement (chèques, virements, paiements par carte) et des instruments de crédit (lettres de change, billets à ordres, bordereaux de cession de créances professionnelles, autrement appelés bordereaux Dailly) est ainsi complétée par celle des techniques de titrisation. L'évolution financière et celle des techniques informatiques facilitent et accélèrent les transferts de fonds. Dans ce contexte, certaines constructions juridiques éprouvées conservent ou renouvellent leur attrait, soit pour soutenir les techniques nouvelles, soit pour assumer une fonction de garantie que ces techniques ne peuvent pas encore offrir. Cette nouvelle édition prend en compte les dernières évolutions intervenues dans la matière, notamment en qui concerne l'évolution des modes de paiement (disparition progressive du chèque, apparition de nouveaux modes dématérialisés...).

Table des matières

• COUVERTURE
• MODE D'EMPLOI
• TABLE DES MATIÈRES
• ABRÉVIATIONS
• INTRODUCTION
• PREMIÈRE PARTIE - INSTRUMENTS DE PAIEMENT ET DE CRÉDIT
• DEUXIÈME PARTIE - TITRISATION
• INDEX ALPHABÉTIQUE