Droit des transports. 2e éd.

Maurice Bernadet, Isabelle Bon-Garcin, Philippe Delebecque

• Éditeur: Dalloz
• Année: 2018
• ISBN:
  9782247181742
• Sujet: Law
• Sous-sujet: Law Theory & Practice

L'ambition de ce Précis est de dresser un panorama le plus complet possible de l'organisation des transports (Partie 1), du contrat de transport (Partie 2) et des conventions périphériques (Partie 3), ainsi que des responsabilités qui peuvent en résulter.
Exception faite du droit maritime, faisant l'objet d'une matière distincte, le présent ouvrage a pour but de présenter de manière claire et synthétique, les différents aspects du droit des transports afin de constituer un outil de référence pour les étudiants (Master 1 et 2) et les professionnels. >Cette nouvelle édition prend en compte les dernières évolutions fort nombreuses intervenues dans la matière que ce soit la réorganisation des statuts juridiques des taxis et des véhicules de tourisme avec conducteur (VTC), la mesure phare de la loi Macron et la libéralisation des liaisons par autocar, ou encore le 'reformatage' de la SNCF. Le périmètre du contrat de transport connaît également une évolution au regard des nouvelles offres liées au développement des plateformes en ligne et de la logistique qui interroge différemment ces contours. L'ouvrage est plus complet, le Code des transports s'enrichissant régulièrement des parties réglementaires relatives aux différents modes, il l'est aussi dans le recensement des décisions jurisprudentielles rendues, en particulier celles de la CJUE à l'égard des passagers. Enfin il s'enrichit d'un nouveau développement consacré à l'assurance.

Table des matières

• COUVERTURE
• MODE D'EMPLOI
• TABLE DES MATIÈRES
• ABRÉVIATIONS
• BIBLIOGRAPHIE
• AVANT-PROPOS
• INTRODUCTION GÉNÉRALE
• PREMIÈRE PARTIE - L'ORGANISATION DES TRANSPORTS
• DEUXIÈME PARTIE - LE CONTRAT DE TRANSPORT
• TROISIÈME PARTIE - LES CONTRATS ACCESSOIRES AU CONTRAT DE TRANSPORT
• INDEX ALPHABÉTIQUE