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- 3,962 pages
- French
- ePUB (adapté aux mobiles)
- Disponible sur iOS et Android
eBook - ePub
Droit civil.Les biens. 10e éd.
Détails du livre
Table des matières
Citations
À propos de ce livre
Le droit de la propriété est au coeur du droit des biens, corporels ou incorporels. La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété: le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété: par convention, par possession, par prescription. Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les propriétés collectives, telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la propriété démembrée: usufruit et nue-propriété, usage et habituation, servitudes.
Foire aux questions
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Informations
Sujet
DroitSous-sujet
Théorie et pratique du droitTable des matières
- COUVERTURE
- MODE D'EMPLOI
- TABLE DES MATIÈRES
- ABRÉVIATIONS
- BIBLIOGRAPHIE
- PRÉLIMINAIRES
- CHAPITRE 1 - LA PROPRIÉTÉ : NOTION, ATTRIBUTS, CARACTÈRES
- CHAPITRE 2 - LA POSSESSION : NOTION ET RÔLE
- PREMIÈRE PARTIE - PROPRIÉTÉ INDIVIDUELLE
- DEUXIÈME PARTIE - PROPRIÉTÉS COLLECTIVES
- TROISIÈME PARTIE - PROPRIÉTÉ DÉMEMBRÉE
- INDEX ALPHABÉTIQUE