- 1,193 pages
- French
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Contrats spéciaux. 8e éd.
À propos de ce livre
Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver... L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imagination créatrice de la pratique donne sans cesse naissance à de nouvelles figures contractuelles, souvent complexes, qu'il est délicat d'appréhender. Cet ouvrage en fournit les clefs. Prolongeant le droit des obligations, cet ouvrage étudie les principaux contrats spéciaux tels qu'ils sont enseignés en Licence 3 ou Master 1 de droit (vente, bail, entreprise, mandat, prêt, dépôt...). Il s'attache à identifier les contours de chaque catégorie de contrats avant d'en exposer le régime détaillé. Il traite également de l'influence croissante des droits fondamentaux sur les contrats et développe avec précision l'éventail des avant-contrats. Outre l'exposé du droit positif, l'ouvrage propose un regard critique et de nombreuses pistes de réflexion. Cette nouvelle édition est à jour de la loi ELAN du 23 novembre 2018, de la loi de ratification du 20 avril 2018, et des projets de réforme du droit de la responsabilité et des contrats spéciaux.
Foire aux questions
Informations
Table des matières
- Couverture
- Mode d’emploi
- Présentation
- Table des matières
- Principales abréviations
- Sommaire des quiz
- Chapitre 1 - Présentation générale du droit des contrats spéciaux
- Compléments pédagogiques
- Chapitre 2 - La nature de la vente
- Compléments pédagogiques
- Chapitre 3 - Le consentement à la vente
- Compléments pédagogiques
- Chapitre 4 - Les avant-contrats
- Compléments pédagogiques
- Chapitre 5 - L’objet de la vente
- Compléments pédagogiques
- Chapitre 6 - Les formes de la vente
- Compléments pédagogiques
- Chapitre 7 - Les effets réels de la vente
- Compléments pédagogiques
- Chapitre 8 - L’obligation de délivrance
- Compléments pédagogiques
- Chapitre 9 - L’obligation de garantie
- Compléments pédagogiques
- Chapitre 10 - La garantie de conformité
- Compléments pédagogiques
- Chapitre 11 - Les obligations de l’acheteur
- Compléments pédagogiques
- Chapitre 12 - Le contrat de bail
- Compléments pédagogiques
- Chapitre 13 - Le contrat de prêt
- Compléments pédagogiques
- Chapitre 14 - Le contrat d’entreprise
- Compléments pédagogiques
- Chapitre 15 - Le contrat de mandat
- Compléments pédagogiques
- Chapitre 16 - Le contrat de dépôt
- Compléments pédagogiques
- Sujet terminal
- Bibliographie générale
- Index alphabétique