Les grands arrêts de la jurisprudence civile T1. 13e éd. - Introduction, personnes, famille, biens,

Henri Capitant, François Terré, Yves Lequette

• Éditeur: Dalloz
• Année: 2015
• ISBN:
  9782247155484
• Sujet: Law
• Sous-sujet: Law Theory & Practice

La 13e édition des Grands arrêts de la jurisprudence civile coïncide avec le quatre-vingtième anniversaire de leur parution sous la signature de Henri Capitant. C'est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts actuellement existants. Jamais démenti, son succès vient de ce qu'il offre un accès direct aux grandes décisions qui ont permis au Code civil de s'adapter à la réalité sociale contemporaine.
L'ouvrage est scindé en deux tomes.
Le premier volume réunit la totalité des matières étudiées, d'une université à l'autre, en licence 1: Introduction, mais aussi droit des personnes, droit de la famille et droit des biens.
S'y ajoutent le droit des régimes matrimoniaux et celui des successions et des libéralités qui, situés au confluent du droit de la famille et du droit du patrimoine, sont le prolongement naturel des disciplines précédentes.
Le second volume rassemble la théorie générale des obligations (acte juridique, responsabilité, quasi-contrats, régime général) ainsi que les disciplines qui évoluent dans son orbite: contrats spéciaux, sûretés. Il correspond aux matières généralement enseignées en licence 2 et en licence 3.
À l'occasion de cette 13e édition, les auteurs ont procédé à une importante mise à jour: nombre de commentaires ont été partiellement ou totalement réécrits pour prendre en compte les évolutions survenues depuis la précédente édition, il y a huit ans.

Table des matières

• Couverture
• Table des matières
• Avant-propos pour la treizième édition
• Préface de la première édition (1934)
• Avant-propos pour la quatrième édition (1964)
• LA COUR DE CASSATION - ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT
• INDEX DES OUVRAGES LE PLUS SOUVENT CITÉS
• Liste des abréviations
• Livre I - Introduction
• Livre II - Les personnes physiques et la famille
• Livre III - Les biens
• Livre IV - Les régimes matrimoniaux
• Livre V - Les successions
• Livre VI - Les dispositions à titre gratuit
• Table chronologique des arrêts
• Index alphabétique