Droit de l'environnement. 2e éd.

Marianne Moliner-dubost

• Éditeur: Dalloz
• Année: 2019
• ISBN:
  9782247194995
• Sujet: Law
• Sous-sujet: Law Theory & Practice

Très documenté, cet ouvrage se présente à la fois comme une ressource pédagogique et doctrinale. Reposant sur une analyse diachronique du droit de l'environnement, il met en relief les évolutions qui le traversent et souligne la densité des liens qu'il entretient avec les autres branches du droit. Alternant les développements théoriques et pratiques, ce Cours propose une approche dynamique et réflexive du droit de l'environnement, riche en références jurisprudentielles, textuelles et doctrinales. S'il est principalement destiné à un public universitaire, il est de ce fait susceptible d'intéresser également les candidats aux concours et les praticiens.
L'ouvrage inclut les lois MAPAM (loi n° 2014-58, 27 janv. 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles), la loi ALUR (loi n° 2014-366, 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové) et enfin la loi LAAAF (loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt). Cette deuxième édition intègre la loi de Transition énergétique pour la croissance verte ainsi que la loi Biodiversité. Elle est également à jour des ordonnances et décrets relatifs à l'évaluation et à la planification environnementales, à la participation du public et à la création de l'autorisation environnementale. Les lois transversales y sont également abordées à travers la loi de 2016 relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine, la loi Sapin, la loi ESSOC et la loi ELAN. Une actualisation importante a été apportée sur le droit de l'eau, sur le droit des installations classées, sur le droit de l'air et du climat, sur le droit des déchets et le droit des risques.

Table des matières

• Couverture
• Table des matières
• Abréviations
• Avant-propos
• Introduction
• Première partie. Droit général de l'environnement
• Titre 1. Prolégomènes
• Chapitre 1. Le droit saisi par l'environnement
• Chapitre 2. L'environnement saisi par le droit
• Titre 2. Structures et instruments du droit de l'environnement
• Chapitre 1. La structure substantielle du droit de l'environnement
• Chapitre 2. La structure organique du droit de l'environnement
• Chapitre 3. Les outils du droit de l'environnement
• Deuxième partie. Droit spécial de l'environnement
• Titre 1. Un droit pour un environnement protégé
• Chapitre 1. De la protection du remarquable à celle de l'ordinaire
• Chapitre 2. De la protection des milieux physiques à celle des milieux écologiques
• Titre 2. Un droit pour un environnement sain
• Chapitre 1. Les installations classées pour la protection de l'environnement
• Chapitre 2. Les nuisances
• Chapitre 3. Les risques majeurs
• Index alphabétique