La preuve au carrefour de cinq disciplines juridiques

(Belgique)

Bérénice Fosséprez (sous la coordination de), Audrey Pütz (sous la coordination de), Collectif

• Éditeur: Anthemis
• Année: 2015
• ISBN:
  9782874558085
• Sujet: Droit
• Sous-sujet: Théorie et pratique du droit

Comme le rappelait le Doyen Carbonnier, à propos de la locution latine Idem est non esse aut non probari, « Les droits sont comme s'ils n'existaient pas s'ils ne peuvent être prouvés ».
Cette citation traduit les difficultés auxquelles se trouvent quotidiennement confrontés le justiciable et les nombreux praticiens du droit (avocats, magistrats, compagnies d'assurances, etc.) amenés à démontrer la véracité de leurs prétentions.À travers cinq disciplines juridiques, cet ouvrage a pour ambition de faire le point, d'une part, sur les moyens de preuve mis à la disposition des susdits acteurs (licéité et recevabilité, force probante) et, d'autre part, sur les questions suscitées par la charge de la preuve. Seront ainsi abordés le droit pénal, le droit social, le droit commercial, le droit des assurances et le droit des nouvelles technologies.

Table des matières

• Couverture
• Page de titre
• Copyright
• Sommaire
• Les dernières évolutions concernant les preuves irrégulières en matière pénale
• Droit social et recevabilité de la preuve : quelques réflexions sur l’évolution de la jurisprudence en la matière
• La preuve en matière commerciale
• La preuve en droit des assurances ou le paradigme du clair-obscur
• La preuve et les nouvelles technologies
• Table des matières
• La collection Recyclage en droit