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Droit de la preuve
À propos de ce livre
Ce manuel, de type « Jurisprudence et Commentaires » ou Cases and Materials, présente un panorama de sources juridiques utiles à la compréhension des différents thèmes abordés à la table des matières. Outil d'accompagnement d'un cours de Droit de la preuve, ce manuel portera principalement sur la mise en place de certaines notions centrales au régime de droit de la preuve découlant de la législation provinciale et fédérale, en droit privé et en droit public. Seront principalement étudiées les règles propres à la preuve testimoniale, aux règles portant sur le ouï-dire, mais également à la mise en contradiction de différentes déclarations, orales et écrites. Nous verrons également l'existence de certains autres fondements au droit de la preuve canadien, et qu'une variété de sources législatives et réglementaires, et notamment le Code criminel, en contiennent des sources incontournables. Aux décisions de justice et dispositions législatives, choisies pour leur intérêt pédagogique et leurs qualités explicatives, s'ajoutent dans ce manuel de brefs commentaires tirés d'un panorama de sources doctrinales récentes.
Foire aux questions
Informations
Table des matières
- Couverture
- Titre
- droits d’auteur
- Table des matières
- Préface
- Introduction
- Chapitre 1 – Principes fondamentaux
- Chapitre 2 – La preuve et son admissibilité
- Chapitre 3 – La preuve testimoniale
- Chapitre 4 - Le ouï-dire
- Chapitre 5 – Preuve et fardeaux de preuve
- Chapitre 6 – Les motifs d’exclusion de la preuve
- Chapitre 7– Preuve d’opinion et preuve d’expert