Introduction à la douane commerciale au Canada
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Introduction à la douane commerciale au Canada

Comprendre les procédures douanières d'importation de marchandises

  1. 212 pages
  2. French
  3. ePUB (adapté aux mobiles)
  4. Disponible sur iOS et Android
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Introduction à la douane commerciale au Canada

Comprendre les procédures douanières d'importation de marchandises

Détails du livre
Table des matières
Citations

À propos de ce livre

Ayant travaillé une vingtaine d'années au sein de l'administration douanière canadienne, l'auteur démystifie dans ce livre l'univers opaque de la douane commerciale canadienne. Il réussit à rendre ce sujet accessible à tous en abordant, entre autres, le classement tarifaire, l'origine et la valeur en douane des marchandises, les procédures de dédouanement, l'essentiel des normes à respecter en matière de santé, sécurité et environnement, les droits et obligations de l'importateur, etc.Ce livre s'adresse à tous ceux et celles qui veulent connaître davantage la douane commerciale canadienne. Plusieurs seront ravis de lire enfin un ouvrage dédié à ce sujet, particulièrement les personnes travaillant en importation, en courtage en douane, en logistique du transport ou en commerce international. Il saura aussi intéresser les fonctionnaires et les cohortes étudiantes en fiscalité. Un lectorat avide, même s'il évolue dans un contexte douanier autre que celui du Canada, y trouvera son compte. Tout en adhérant aux standards internationaux reconnus en matière de douane, plusieurs pays en développement accusent un certain retard dans leur mise en œuvre; certains se sont engagés fermement dans un processus de réforme de leur administration douanière. Ils ont de grands défis devant eux, et ce livre saura les aider à les relever.

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Informations

Éditeur
Presses de l'Université du Québec
Année
2023
ISBN
9782760558588
Sujet
Commerce
Sous-sujet
Commerce Général

Table des matières

  1. Couverture
  2. Page de demi-titre
  3. Page de marque
  4. Page titre
  5. Page de crédits
  6. Liste des encadrés
  7. Liste des figures
  8. Liste des tableaux
  9. Liste des sigles et acronymes
  10. Introduction
  11. Chapitre 1 / Le classement tarifaire des marchandises importées
  12. Chapitre 2 / L’origine et les traitements tarifaires des marchandises importées
  13. Chapitre 3 / La valeur en douane des marchandises importées
  14. Chapitre 4 / Les autres exigences liées à l’importation des marchandises
  15. Chapitre 5 / Les mesures spéciales d’importation
  16. Chapitre 6 / Le dédouanement des marchandises importées
  17. Chapitre 7 / Les obligations et les droits des importateurs
  18. Chapitre 8 / Le Régime de sanctions administratives pécuniaires, le programme de négociants fiables et l’harmonisation des programmes avec les États-unis
  19. Chapitre 9 / La vérification douanière après la mainlevée
  20. Conclusion
  21. Le carnet admission temporaire/ temporary admission
  22. Les droits d’accise
  23. Les exigences provinciales en matière d’importation
  24. La Gestion des cotisations et des recettes de l’Agence des services frontaliers du Canada et le Guichet unique
  25. Bibliographie
  26. Index