La preuve en justice

de l'Antiquité à nos jours

Bruno Lemesle, Bruno Lemesle

• Éditeur: Presses universitaires de Rennes
• Année: 2015
• ISBN:
  9782753523166
• Sujet: Law
• Sous-sujet: Arbitration, Negotiation & Mediation in Law

Fruit de la collaboration d'historiens et de juristes, le présent livre témoigne que les historiens se sont décidés à faire l'histoire de la justice sous tous ses rapports. Alors qu'ils s'étaient longtemps contentés de l'examiner sous l'angle des institutions judiciaires, ils prennent désormais en considération l'épaisseur sociale et les constructions politiques. En quoi un tel ouvrage peut-il intéresser non seulement l'historien de la société et l'historien du droit, mais aussi le praticien de la justice d'aujourd'hui? Les juristes s'interrogent: le droit des preuves ne serait-il pas devenu archaïque? Les sciences et les techniques modernes n'obligeraient-elles pas à reconsidérer la notion de preuve? Les contributions réunies dans cet ouvrage marquent autant de jalons pour l'histoire de la preuve. Elles font ressortir pourquoi cette manière d'opposer archaïsme et modernité n'est pas le meilleur moyen de penser la preuve. À travers l'analyse de situations, elles montrent que la référence à des preuves se rapporte toujours à une construction intellectuelle. La recherche de la preuve s'apparente donc moins à la découverte d'un objet préconstitué, qu'il soit matériel ou non, qu'à l'élaboration de critères selon lesquels elle est tenue pour acceptable. C'est pourquoi les choix qu'une société fait en matière de preuve renvoient finalement à elle-même, c'est-à-dire à ses héritages, à ses clivages et à ses tensions.

Table des matières

• Couverture
• Informations bibliographiques
• Pages introductives
• Notes
• Sommaire
• Présentation
• La preuve du viol dans les droits du Proche-Orient ancien
• Le chaudron des parjures Rome, les barbares et l'ordalie
• Les intellectuels et la réforme judiciaire d'Henri II Plantegenêt en Angleterre : l'exemple de Gautier Map
• Premiers jalons et mise en place d'une procédure d'enquête dans la région angevine (xie-xiiie siècle)
• Déposer, c'est faire croire ? À propos du discours des témoins dans le procès de Guichard, évêque de Troyes (1308-1314)
• Fama : l'opinion publique comme preuve judiciaire. Aperçu sur la révolution médiévale de l'inquisitoire (xiie-xive)
• Témoins et témoignages en Aragon aux xve-xvie siècles
• En quête de preuves ! La publication de monitoires ecclésiastiques dans le diocèse de Poitiers à l'époque moderne
• L'usage de la preuve au siège ordinaire de Laval au xviiie siècle
• Prouver le crime de viol au xixe siècle
• Le sacre de la preuve indiciale. De la preuve orale à la preuve scientifique (xixe-milieu du xxe siècle)
• La preuve selon les tribunaux des enfants et des adolescents (1914-1945)
• Conclusion