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L'effet corroboratif de la jurisprudence
Ă propos de ce livre
Dans un contexte d'enchevĂȘtrement des systĂšmes normatifs et de pluralisme juriÂdictionnel, la question de l'autoritĂ© de la jurisprudence est centrale. TantĂŽt abordĂ©e comme un instrument normatif, tantĂŽt comme une donnĂ©e purement factuelle, elle est toujours une variable inconstante. Entre la thĂšse de « l'autoritĂ© de la chose interprĂ©tĂ©e » et le concept de « dialogue des juges », il est difficile de parvenir Ă une conception unanime de l'influence que produit la jurisprudence. La thĂšse dĂ©fendue systĂ©matise cet effet en limitant l'analyse Ă ce que prescrivent les Ă©noncĂ©s normatifs en vigueur. Partant du principe de dĂ©terminisme textuel, les juridictions sont prioritairement contraintes par les Ă©noncĂ©s dispositionnels dont elles doivent faire application. Une part d'indĂ©termination rĂ©sulte nĂ©anmoins des spĂ©cificitĂ©s de chaque contentieux, attachĂ©es aux questions litigieuses dont les juridictions sont saisies. La systĂ©matisation de l'effet que produit la jurisprudence repose sur deux critĂšres essentiels: les normes et leurs modalitĂ©s d'application. Sur ces fondements, la thĂšse propose de dĂ©monÂtrer que la jurisprudence a valeur de preuve. La prĂ©sence des deux critĂšres susmentionnĂ©s conditionne les relations que les juridictions entretiennent. La jurisprudence produit ainsi un effet corroboratif. Ce dernier dĂ©signe le processus factuel par lequel l'interprĂ©tation dĂ©livrĂ©e par une juridiction est utilisĂ©e Ă des fins probatoires par une autre juridiction, en raison de l'analogie qu'elle Ă©tablit. Le critĂšre de l'analogie, entendu comme la « ressemblance de rapports » normatifs et factuels existant entre deux ou plusieurs litiges, constitue le lien essentiel Ă la rĂ©alisation des relations jurisprudentielles. L'Ă©tude s'attache Ă illustrer ce processus dans les rapports d'influence interprĂ©tative qu'entretiennent cinq juridictions: la Cour de justice, la Cour europĂ©enne des droits de l'homme, le Conseil constitutionnel français, la Cour de cassation et le Conseil d'Ătat. L'effet corroboratif de la jurisprudence fournit une grille de lecture des relations jurisprudentielles, excluant toutes considĂ©rations extra-juridiques.
Foire aux questions
Informations
Table des matiĂšres
- Couverture
- Informations bibliographiques
- Pages introductives
- Sommaire
- Remerciements
- Préface
- Principaux sigles et abréviations
- Introduction
- Partie 1 : L'identification de l'effet corroboratif de la jurisprudence
- Partie 2 : Le deploiement de l'effet corroboratif de la jurisprudence
- Conclusion générale
- Bibliographie
- Index