La justice criminelle des capitouls de Toulouse (1566 - 1789)

Claire Faure

• Éditeur: Presses de l'Université Toulouse Capitole
• Année: 2018
• ISBN:
  9782379280573
• Sujet: Droit
• Sous-sujet: Théorie et pratique du droit

La ville de Toulouse, occitane et indépendante au temps des comtes, vit sa renommée croître au XVIe siècle, siècle d'or de la cité, par la réputation de son Université et de son parlement, grâce au commerce du pastel tout comme à la vigueur de l'institution municipale qui lui assurait son prestige dans le royaume. A bien des égards, la municipalité toulousaine présentait des singularités. La volonté des magistrats municipaux de délaisser le titre ordinaire de consul et de choisir celui de « capitoul », en était la première manifestation. Ensuite, leur attribution à juger, en première instance, des procès criminels et de simple police leur offrait une indépendance dans le royaume. Ce pouvoir, parce qu'il était le fruit d'une cession des comtes de Toulouse et non de la royauté, fut considéré de tout temps par les capitouls comme patrimonial. La justice, qui était perçue comme la première de toutes les vertus et la principale de leurs fonctions, servait leur légitimité face à ce pouvoir royal de plus en plus. Enfin, la dernière singularité résultait du pouvoir que s'octroyaient les magistrats municipaux, juges de rigueur: juger en équité, et en se faisant les détenteurs de l'arbitrium judicis. Ces particularités ouvraient le champ de la recherche autour, finalement, d'une seule question: comment la justice criminelle était-elle rendue par les capitouls et en quoi servait-elle les intérêts de la municipalité?

Table des matières

• Couverture
• Informations bibliographiques
• Pages introductives
• Sommaire
• Préface
• Table des abréviations
• Introduction générale
• Première partie. Le tribunal capitulaire
• Seconde partie. La pratique judiciaire criminelle du tribunal capitulaire
• Sources
• Bibliographie
• Annexes. Les crimes rapportés dans les chroniques des annales manuscrites
• Index des matières (l’index renvoie aux numéros de paragraphes)