Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960)
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Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960)

Histoire d'une tension légale

  1. French
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Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960)

Histoire d'une tension légale

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Table des matières
Citations

À propos de ce livre

La Révolution entreprend de rationaliser le droit de propriété en l'inscrivant dans la possession du sol. Pourtant, la situation du pays oblige à tolérer des usages qui fondent le rapport aux terres. La définition d'une nouvelle fiscalité, avec pour référence le cadastre fiscal, pousse à valoriser le propriétaire du sol, que le suffrage censitaire avantage jusqu'en 1848. Or, de la Corse au Nord, de la Bretagne à l'Alsace, des Pyrénées aux Ardennes, les cadres de vie présentent des spécificités difficiles à plier aux désirs des promoteurs d'un droit foncier privatif. Jusque dans les années 1960, cette relation conflictuelle est la matrice de la définition de l'exploitation agricole.

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Informations

Table des matières

  1. Couverture
  2. Informations bibliographiques
  3. Pages introductives
  4. Sommaire
  5. Remerciements
  6. Préface
  7. Avant-propos
  8. Introduction
  9. Première partie : Fondation
  10. Deuxième partie : Tensions
  11. Troisième partie : Compromis
  12. Conclusion
  13. Sources et bibliographie générale
  14. Orientations bibliographiques
  15. Quelques repères chronologiques (1789-1958)
  16. Les départements français en 1870