La Cour d'assises

Association française pour l'histoire de la justice

• Éditeur: La Documentation française
• Année: 2015
• Imprimer l'ISBN: 9782110047212
• ISBN de l'eBook: 9782211010092

Depuis quelques années, la réforme de la cour d'assises revient avec insistance à l'ordre du jour. Avancée il y a quatre ans, l'éventualité de faire appel de ses verdicts a réveillé une passion française qui oppose, à travers la question du jury, adversaires et défenseurs de la souveraineté populaire. Le second examen des affaires tournant, récemment voté par le Parlement, semble, dans ce contexte, une petite révolution. Un coup de sonde dans cette vieille institution démocratique devient nécessaire si l'on veut en mesurer toute la portée. Voilà pourquoi l'Association française pour l'histoire de la justice se propose, dans ce recueil, d'éclairer les principaux débats qui traversent notre cour d'assises depuis deux siècles.

Table des matières

• Actes du colloque
• Juger en démocratie
• Partie I Idéal démocratique et pratiques judiciaires
• Partie II Souveraineté populaire et cultures politiques
• Partie III Procès d’assises et rôle des acteurs
• Études et documents