Le Conseil d'État et la Grande Guerre
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Le Conseil d'État et la Grande Guerre

  1. 283 pages
  2. French
  3. ePUB (adapté aux mobiles)
  4. Disponible sur iOS et Android
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Le Conseil d'État et la Grande Guerre

Détails du livre
Table des matières
Citations

À propos de ce livre

Quel rôle ont joué le Conseil d'État et la juridiction administrative? Comment se sont-ils organisés pendant la Première Guerre mondiale? Quelles ont été les conséquences tant sur le plan juridique que social de cette situation de guerre? Alors que la doctrine en contentieux administratif est florissante à la veille du conflit, quels enseignements tirer de la jurisprudence du Conseil d'État durant le conflit lui-même? C'est aussi le lien fondamental du Conseil d'État avec la République qui se trouve questionné. Au-delà de la doctrine juridique, ces travaux ont permis de retracer les itinéraires et l'engagement des membres du Conseil d'État ainsi que la manière dont il a pu assumer ses missions traditionnelles de conseiller et de de juge. (Contrôle des actes de l'état de guerre). Le Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative livre ici l'état de ses recherches, inédites, sur ces toutes questions - Publiées dans le cadre du colloque, organisé à l'occasion du centenaire de la Première Guerre mondiale (Paris: 20-21 novembre 2015).

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Informations

Éditeur
La Documentation française
Année
2017
ISBN
9782111455139
Sujet
Law
Sous-sujet
Law Theory & Practice

Table des matières

  1. Sommaire
  2. Préface
  3. Ouverture
  4. Le Conseil d’État de 1914 à 1919 : entre normalité et exception
  5. Première partie - Les hommes et la guerre
  6. Deuxième partie - Conseiller l’État face à la guerre
  7. Troisième partie - Juger l’État en guerre
  8. Liste des abréviations
  9. Index des noms
  10. Liste des auteurs
  11. Crédits photographiques