La bonne foi en droit international public
Contribution à l'étude des principes généraux de droit
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La bonne foi en droit international public
Contribution à l'étude des principes généraux de droit
Ă propos de ce livre
La question de la bonne foi repose sur des problĂšmes fondamentaux et permanents de chaque ordre juridique. Il faut distinguer ses diverses composantes. La bonne foi subjective a trait Ă l'ignorance d'un fait excusĂ©e par le droit. La bonne foi objective constitue un principe gĂ©nĂ©ral de droit. Il vise surtout la protection de la confiance lĂ©gitime. Il peut viser aussi la protection de certaines finalitĂ©s communes contre les dĂ©tournements motivĂ©s par une place excessive faite aux seuls intĂ©rĂȘts particuliers (par exemple la thĂ©orie de l'interdiction de l'abus du droit). Le principe de bonne foi est donc une notion solidariste. Elle tempĂšre le volontarisme qui rĂšgne traditionnellement en droit international en y introduisant les considĂ©rations objectives de sĂ©curitĂ©, de stabilitĂ© et de justice. Le volontarisme ne considĂšre que la sphĂšre du sujet qui agit: l'obligation n'est censĂ©e naĂźtre que de sa volontĂ©. La bonne foi vise Ă rĂ©Ă©quilibrer ce rapport qui prĂ©side Ă la crĂ©ation, Ă la mise en Ćuvre, Ă la modification et Ă la terminaison de la rĂšgle. Elle commande de tenir compte des attentes lĂ©gitimes et des finalitĂ©s objectives d'un rapport considĂ©rĂ© dans sa bilatĂ©ralitĂ©. C'est Ă travers tout le droit international, des sources au rĂšglement des diffĂ©rends, que l'auteur conduit l'enquĂȘte pour montrer les incidences pratiques et les perspectives ouvertes par ce principe. Il fait preuve d'une maĂźtrise exceptionnelle de la littĂ©rature de thĂ©orie et de l'histoire du droit, ainsi que du droit international positif, dans les langues les plus diverses. En plus de la doctrine, la pratique internationale est analysĂ©e de maniĂšre fouillĂ©e et exhaustive. C'est bien une vision gĂ©nĂ©rale du droit international tout entier qui nous est offerte Ă travers l'un de ses principes fondamentaux.
Foire aux questions
Informations
Table des matiĂšres
- Couverture
- Informations bibliographiques
- Pages introductives
- Notes
- Sommaire
- Préface
- Liste des abréviations
- Avertissement
- Introduction
- Titre I. Lâesprit : les principes gĂ©nĂ©raux de droit et la bonne foi dans sa gĂ©nĂ©ralitĂ©
- Titre II. LâĂąme : la bonne foi dans les diverses branches du droit international public
- Conclusion générale
- Bibliographie sur la bonne foi en droit international public
- Bibliographie spéciale
- Bibliographie des citations
- Index de jurisprudence
- Index des matiĂšres