La bonne foi en droit international public

Contribution à l’étude des principes généraux de droit

Robert Kolb

• Éditeur: Graduate Institute Publications
• Année: 2015
• ISBN de l'eBook:
  9782940549191
• Sujet: Droit
• Sujet: Droit international

La question de la bonne foi repose sur des problèmes fondamentaux et permanents de chaque ordre juridique. Il faut distinguer ses diverses composantes. La bonne foi subjective a trait à l'ignorance d'un fait excusée par le droit. La bonne foi objective constitue un principe général de droit. Il vise surtout la protection de la confiance légitime. Il peut viser aussi la protection de certaines finalités communes contre les détournements motivés par une place excessive faite aux seuls intérêts particuliers (par exemple la théorie de l'interdiction de l'abus du droit). Le principe de bonne foi est donc une notion solidariste. Elle tempère le volontarisme qui règne traditionnellement en droit international en y introduisant les considérations objectives de sécurité, de stabilité et de justice. Le volontarisme ne considère que la sphère du sujet qui agit : l'obligation n'est censée naître que de sa volonté. La bonne foi vise à rééquilibrer ce rapport qui préside à la création, à la mise en œuvre, à la modification et à la terminaison de la règle. Elle commande de tenir compte des attentes légitimes et des finalités objectives d'un rapport considéré dans sa bilatéralité. C'est à travers tout le droit international, des sources au règlement des différends, que l'auteur conduit l'enquête pour montrer les incidences pratiques et les perspectives ouvertes par ce principe. Il fait preuve d'une maîtrise exceptionnelle de la littérature de théorie et de l'histoire du droit, ainsi que du droit international positif, dans les langues les plus diverses. En plus de la doctrine, la pratique internationale est analysée de manière fouillée et exhaustive. C'est bien une vision générale du droit international tout entier qui nous est offerte à travers l'un de ses principes fondamentaux.

Table des matières

• Pages introductives
• Table des matières
• Préface
• Liste des abréviations
• Avertissement
• Introduction
• Titre I. L’esprit : les principes généraux de droit et la bonne foi dans sa généralité
• Titre II. L’âme : la bonne foi dans les diverses branches du droit international public
• Conclusion générale
• Bibliographie sur la bonne foi en droit international public
• Bibliographie spéciale
• Bibliographie des citations
• Index de jurisprudence
• Index des matières