La justice militaire en Belgique de 1830 à 1850

L'auditeur militaire, « valet » ou « cheville ouvrière » des conseils de guerre ?

Éric Bastin

• Éditeur: Presses universitaires de Louvain
• Année: 2017
• ISBN:
  9782875580580
• Sujet: Droit
• Sous-sujet: Histoire juridique

Après la Révolution belge de 1830, la justice militaire a continué de fonctionner sur le modèle mis en place au début de la période hollandaise, mais elle s'est adaptée aux circonstances et à l'esprit du temps. Des principes constitutionnels nouveaux, tels la séparation des pouvoirs et l'indépendance de la justice, ont conduit à un repositionnement des différents acteurs. Centrée sur l'évolution des normes et du cadre institutionnel, la première partie de l'ouvrage montre comment, dans les deux décennies qui suivent l'indépendance de la Belgique, la justice militaire gagne en autonomie et tend à se rapprocher des pratiques de la justice ordinaire. La seconde partie dresse le portrait des auditeurs militaires, hommes clés de la procédure. Qui sont-ils? De quelle marge de manœuvre disposent-ils par rapport à la hiérarchie militaire? Comment perçoivent-ils leur rôle et comment l'exercent-ils? Permettant d'étudier le parcours professionnel de ces magistrats, les documents qu'ils ont produits dans le cadre de leurs fonctions aident également à mieux cerner leurs pratiques quotidiennes.

Table des matières

• Couverture
• Informations bibliographiques
• Pages introductives
• Sommaire
• Préface
• Introduction
• Première partie. La juridiction militaire « restaurée », à défaut d'être « réformée » ?
• Deuxième partie. « Valet » ou « cheville ouvrière » des conseils de guerre ?
• Conclusion
• Annexes