Les sources du droit revisitées - vol. 4

Théorie des sources du droit

Isabelle Hachez, Yves Cartuyvels, Hugues Dumont, Philippe Gérard, François Ost, Michel Van de Kerchove

• Éditeur: Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles
• Année: 2019
• ISBN:
  9782802805106
• Sujet: Droit
• Sous-sujet: Théorie et pratique du droit

Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ». L'importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l'ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révèleront les « bougés » de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce quatrième volume relève plus directement de la théorie du droit et traite des questions transversales à l'ensemble de l'ouvrage. Y sont abordées, outre la notion même de sources et la difficulté, voire l'impossibilité, d'identifier une source « méta », des théories qui viennent renouveler, éclairer ou encore contester la théorie classique des sources. En plus de ses trois chapitres respectivement consacrés aux sources du droit, au soft law et à l'internormativité, ce dernier volume contient les conclusions générales de l'ouvrage, elles-mêmes précédées d'un triple regard porté sur les sources du droit: celui de l'historien, de la romaniste et du jusnaturaliste.

Table des matières

• Couverture
• Informations bibliographiques
• Pages introductives
• Sommaire
• Avant-propos
• Chapitre I. Les sources du droit
• Chapitre II. Le soft law
• Chapitre III. L'internormativité
• Conclusions générales