Droit et Justice en Afrique coloniale

Traditions, productions et réformes

Bérangère Piret, Charlotte Braillon, Laurence Montel, Pierre-Luc Plasman

• Éditeur: Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles
• Année: 2019
• ISBN:
  9782802804369
• Sujet: Storia
• Sous-sujet: Storia mondiale

Longtemps restés confidentiels, les domaines de l'histoire du droit et de la justice coloniale connaissent aujourd'hui une activité importante. Celle-ci est portée par l'effet conjoint de l'attention nouvelle qu'y portent les historiens du droit, du renouvellement des études africaines et coloniales francophones et de la visibilité récente que leur a apporté le cinquantenaire des indépendances africaines. Les historiens africanistes et les historiens du droit s'interrogent de concert sur les modes de production et de transformation du droit colonial et de la justice coloniale. Ces réalités les renvoient à la plasticité du droit, de l'administration comme des pratiques judiciaires dans le cadre de la rencontre coloniale où des intérêts gouvernementaux font face à des contraintes culturelles et territoriales locales inédites (coutumes, populations locales en résistance, difficile maîtrise du territoire, etc.). Les huit contributions de cet ouvrage interrogent les modes de production et d'évolution du droit et de la justice. Dans quelle mesure crée-t-on du neuf? Recycle-t-on, adapte-t-on l'ancien, les héritages de métropole? Par ailleurs, on peut observer le processus de création à l'œuvre, et s'interroger sur les contextes propices aux transformations juridiques et judiciaires, ainsi que sur les modes de création en eux-mêmes; dans quelle mesure le fait colonial est-il un facteur d'innovation juridique, administrative et judiciaire? Ces questions seront abordées dans une perspective attentive à la multiplicité des expériences et des modes de colonisation.

Table des matières

• Couverture
• Informations bibliographiques
• Pages introductives
• Notes
• Sommaire
• Auteurs
• Introduction. Vers une histoire post-postcoloniale de la justice et du droit en situation coloniale ?
• Un État de non-droit ? L’établissement du pouvoir judiciaire au Congo léopoldien (1885-1889)
• Le contrôle des magistrats dans le Congo léopoldien, d’après les registres du Service du personnel d’Afrique (SPA) (1885-1908)
• Hyppolite Martin contre ministère public. De la répression judiciaire des violences commises par les agents de la colonie
• Les juifs d’Algérie et la citoyenneté (1870-1902). Les enjeux d’un statut contesté
• De l’« exception » et du « droit commun » en situation coloniale : l’impossible transition du code de l’indigénat vers la justice indigène en AOF
• Nouvelles perspectives sur le droit judiciaire du Congo belge et les acteurs de la justice coloniale : la procédure d’annulation des jugements indigènes
• « Une œuvre d’étaiement et de reconstruction ». Notes sur la fabrique du droit coutumier, le pouvoir colonial et l’ordre du mariage dans le Congo belge de l’entre-deux-guerres
• Perspectives