L'accélération du temps juridique
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L'accélération du temps juridique

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À propos de ce livre

De tous côtés s'observent des phénomènes d'accélération du temps juridique: en attestent, notamment, le rythme accéléré d'adoption, de transformation et d'abrogation des lois, le succès de la justice des référés, le déclassement rapide des solutions et des doctrines. Philosophes et sociologues le confirment: l'urgence, jadis temporalité d'exception, s'impose aujourd'hui comme temps normal. Le Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques a entendu prendre la mesure de cette évolution et la soumettre à interrogation critique. Les interrogations abondent en effet. Car, si l'accélération suppose une vitesse accrue, que faut-il penser d'un droit précipité et improvisé? Si elle s'entend comme immédiateté, que penser d'un droit dépourvu ou incapable de médiation? Et si elle doit être comprise comme aléa, que penser d'un droit incapable d'assurer la sécurité juridique? Il est vrai cependant que retards excessifs (« délais déraisonnables »), blocages et atermoiements caractérisent aussi la vie juridique contemporaine; ne faut-il pas penser dès lors que c'est à un phénomène plus vaste qu'on assiste: la perte de maîtrise du temps par le droit, comme s'il parvenait malaisément à trouver le juste équilibre entre stabilité et changement? Par ailleurs, s'il est vrai que l'accélération pourrait signifier la réalisation résolue, à un rythme de plus en plus soutenu, d'un objectif clair et mobilisateur, il est cependant plus réaliste de penser que, dans le droit contemporain, elle traduit plutôt une valorisation du changement pour lui-même, signe de la montée des incertitudes dans des sociétés entièrement indexées à l'instant présent. Se fait alors entendre cette question de philosophie du droit: si le propre du droit est d'instituer la société - nouer le lien social en l'inscrivant dans une perspective temporelle - ne doit-on pas considérer qu'un minimum de durée (stabilité, médiation, certitude) lui est nécessaire? Et quand cette durée fait défaut, à quel type de régulation est-on alors confronté?

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Informations

Table des matières

  1. Couverture
  2. Informations bibliographiques
  3. Pages introductives
  4. Notes
  5. Sommaire
  6. L’accélération du temps juridique
  7. La modernité comme accélération du temps : temps manquant, temps manqué ?
  8. Court-terme, moyen-terme, long-terme : quel arbitrage démocratique de l’avenir ?
  9. De l’inéluctable accélération du temps en démocratie ?
  10. Le temps propre à l’action
  11. Temps de la loi, rythme des révisions et théorie des jeux
  12. Le temps de la responsabilité
  13. Éloge de la patience juridique
  14. La fin, le loup et l’agneau... propos sur l’eschatologie, à partir de l’œuvre de Maïmonide
  15. Le souci du temps dans le sillage de Hannah Arendt
  16. Le droit divin des canonistes et le droit naturel des juristes : des facteurs stabilisateurs en asymétrie
  17. La maîtrise et l’utilisation du temps juridique dans la société internationale : l’exemple des ordonnances en indication de mesures conservatoires rendues par la Cour internationale de Justice
  18. Sur quelques rapports du temps juridique aux autres formes du temps
  19. Le droit communautaire : un espace en expansion continue
  20. Le temps, la proportionnalité et le juge européen des droits de l’Homme
  21. Constitution et concordance des temps
  22. Le rythme des révisions constitutionnelles et l’hypothèse de l’accélération du temps juridique
  23. Accélération du temps et sécurité juridique : poison et contre-poison ?
  24. L’accélération de l’action administrative
  25. Le référé administratif devant le Conseil d’État ou Le Conseil d’État face à l’accélération du temps juridique
  26. Les réactions législatives aux disparitions d’enfants. « L’affaire Dutroux », paradigme de l’accélération du temps juridique ?
  27. Y a-t-il un temps pour punir ?
  28. Les nouveaux modes de traitement des conflits pénaux : vers de nouvelles temporalités pénales ?
  29. Les temps multiples de la justice des mineurs
  30. L’écroulement du temps carcéral ou le temps virtuel des prisons contemporaines
  31. Faut-il récupérer “aidos” pour délier Sisyphe ? À propos du temps clos et instable de la justice pénale italienne
  32. La fonction du code dans une société pluraliste. Instauration du changement ou enregistrement de la mémoire ?
  33. Temps, mémoire, oubli et droit
  34. Le droit à l’oubli du condamné : après le moment du compte rendu, vient le temps du silence
  35. L’évolution de la prescription en droit civil
  36. Le juge et l’urgence du désir d’être soi-même
  37. La rupture de la House of Lords avec un strict principe du stare decisis dans le contexte d’une réflexion sur l’accélération du temps juridique
  38. Le monde de la pauvreté écartelé entre deux temporalités (apparemment) contradictoires
  39. Accélération du temps juridique et questionnement scientifique : le cas de la réglementation française des relations du travail à la charnière des XIXe-XXe siècles
  40. Les enjeux de la temporalité dans le droit de l’environnement
  41. La recherche juridique à contretemps