1 Une « œuvre littéraire » de surcroît, même du point de vue de l’article 2 de la Loi sur le droit d’auteur, L.R.C. 1985, c. C-42 dont il est beaucoup question dans ce livre.
2 Pour des définitions de « droit subjectif », de « droit objectif » et les renvois aux équivalents de langue anglaise right et law, voir Paul-André Crépeau et al., Dictionnaire de droit privé, 2e éd., Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 1991, p. 195, 209 et 214.
3 Plaise aux doctorants comme aux artistes, on constate que l’idée de l’originalité relève à la fois du droit d’auteur et du grade de doctorat : voir, par exemple, l’article 91 du règlement pédagogique de la Faculté des études supérieures de l’Université de Montréal (http://www.etudes.umontreal.ca/reglements/etudes_ superieuresPostdoc.html, consulté le 1er décembre 2008) et l’article 5 de la Loi sur le droit d’auteur, op. cit.
4 F. H. Lawson, « ‘Das subjektive Recht’ in the English Law of Torts », dans Many Laws : Selected Essays, vol. 1, Amsterdam, North Holland, 1977, p. 176.
5 G. H. Samuel, « Le droit subjectif’ and English Law », dans The Cambridge Law Journal, vol. 46, n° 2, 1987, p. 264.
6 Tout comme l’expression « droit subjectif » n’aurait pas de sens – ou du moins pas le même sens – dans la common law en français. Sur les difficultés que présentent le droit comparé du droit d’auteur exprimé dans plusieurs langues, voir Alain Strowel, « Droit d’auteur et copyright : faux amis et vrais mots-valises » dans Marie Cornu, Isabelle de Lamberterie, Pierre Sirinelli et Catherine Wallaert (dir.), Dictionnaire comparé du droit d’auteur et du copyright, Paris, CNRS Éditions, 2003, p. 11.
7 Sur les répercussions de la théorie du « métissage » sur la théorie de la traduction, il faut lire Alexis Nouss, « Traduction », dans François Laplantine et Alexis Nouss (dir.), Métissages. D’Arcimboldo à Zombi, Paris, Éd. Pauvert, 2001, p. 561.
8 James Boyd White, Justice as Translation : An Essay in Cultural and Legal Criticism, Chicago, University of Chicago Press, 1990, p. 257.
9 L’expression est employée par le grand comparatiste et expert en traduction juridique Rodolfo Sacco pour désigner l’intellectuel de la traduction qui n’a des comptes à rendre qu’à lui-même : « La traduction juridique : un point de vue italien », dans Les cahiers de droit, vol. 28, n° 4, 1987, p. 858. 1 Michel Foucault, « Sur la justice populaire : débat avec les maos », dans Dits et écrits, vol. II, Paris, Gallimard, 1994, p. 368.
2 Ibid., p. 231.
3 Jean-Claude Monod, Foucault. La police des conduites, Paris, Éditions Michalon, coll. « Le bien commun », 1997, p. 82 et 88.
4 Différente du « droit de la traduction » que nous réservons pour articuler nos propres thèses, l’expression « droit de traduction » est utilisée lorsqu’elle renvoie plus spécifiquement à l’objet du droit (d’auteur). Voir les distinctions que nous proposons infra, dans l’introduction de la 2e partie du présent ouvrage.5 « Le néologisme d’“auctorialité” désigne dans la critique contemporaine ce qui fait d’un auteur un auteur. […] L’auteur – auctor – est celui que marque son auctoritas, c’est-à-dire celui qui jouit d’un “droit de possession” sur son texte, mais aussi, inséparablement, celui qui en est le “garant” ». Alain Brunn, L’auteur, Paris, GF Flammarion, coll. « Corpus », 2001, p. 211-212. 6 Edgard Morin et Alexis Nouss, « Entretien sur la traduction », dans Méta, vol. XL, n° 3, 1995, p. 343.
7 Voir George Steiner, Après Babel, Paris, Albin Michel, 1978.
8 Voir Alan Watson, Legal Transplants : An Approach to Comparative Law, Athens, University of Georgia Press, 2nd ed., 1993.
9 Wolfgang Iser, The Range of Interpretation, New York, Columbia University Press, 2000.
10 Voir Nathalie Sarthou-Lajus, L’éthique de la dette, Paris, PUF, coll. « Questions », 1997.
11 Alain Viala, Naissance de l’écrivain, Paris, Les Éditions de Minuit, coll. « Le sens commun », 1985; voir chapitre 3 surtout « Les droits contre les lois », p. 85-122.12 John Feather, A History of British Publishing, London/New York, Routledge, 1988, p. 103. Nous traduisons. 13 Selon l’expre...